Mentions légales

01. SIEGE SOCIAL

morgan-s
13, rue Garibaldi 93100 Montreuil-sous-Bois – France
Tel : +33 (0)1 42 87 20 30

02. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site www.morgan-s.com (le Site) est la propriété de Morgan-s, SARL au capital de 15.000€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS 511 354 797 dont le siège social est situé 13 rue Garibaldi, 93100 Montreuil sous Bois – France.

03. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Morgan Sicard

04. CRÉATION DU SITE INTERNET

Gestion de projet
Agent d’Artisans
Libérer du temps pour le restituer à la création
www.agentdartisans.com

Conception – Direction Artistique
Agence Bulle Rouge
Agence de communication pour les Métiers d’Art et le Secteur du Luxe
www.bullerouge.com

Intégration et développement
Jean-Baptiste Louvet
5 rue de l’ambroisie 75012 Paris

05. HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est assuré par la société Infomaniak Network SA, Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge – Suisse

06. CREDIT PHOTOS

Photographe Christophe Boisart
Photographe Alexis Paoli

07. CONTENU DU SITE

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Morgan-s et de Monsieur Morgan Sicard, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. En dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. Si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits.

08. LOGO ET MARQUE MORGAN-S

Le logo et la marque MORGAN-S sont la propriété unique de Monsieur Morgan Sicard.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite

09. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE WWW.MORGAN-S.COM

Du seul fait de sa connexion au site www.morgan-s.com, l’utilisateur reconnaît accepter de la société MORGAN-S et de Monsieur Morgan Sicard une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société Morgan-s et de Monsieur Morgan Sicard. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@morgan-s.com

10. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La société Morgan-s s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à la société Morgan-s pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

Morgan-s
13 rue Garibaldi
93100 Montreuil sous Bois
France

ou un e-mail : contact@morgan-s.com

11. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES PHOTOS

Les images photographiques représentées par le site Morgan-s peuvent être grevées d’un droit de propriété littéraire et artistique, d’un droit de propriété industrielle, d’un droit voisin, d’un droit de la personnalité, d’un droit moral, d’un droit de propriété ou tout autre droit appartenant à un tiers.
Leur reproduction par les utilisateurs du site Morgan-s n’est autorisée que dans le cadre d’une utilisation privative, ou pour l’illustration d’un travail pédagogique ou de recherche non publié ni commercialisé sous quelque forme que ce soit (par exemple, cours, exposé, mémoire, thèse). Leur reproduction est également autorisée dans le cadre de l’illustration de sites internet personnels à vocation non commerciale. Elle est en revanche interdite sur les réseaux sociaux (type Facebook, Tumbl’R, Pinterest, Instagram, etc.) sauf en utilisant les liens de partage proposés sur le site.
La mention du crédit photographique est obligatoire sur chacune des reproductions ou représentations des images photographiques. Le crédit photographique doit être apposé au regard de l’image reproduite.
L’utilisateur s’engage également à ne pas effacer les métadonnées stockées dans chaque fichier image.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification de tout ou partie des photos présentées sur le site Morgan-s, dans un but de diffusion publique (hors utilisations “pédagogiques” et “sites personnels” mentionnés ci-dessus) ou dans un but commercial, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable.

Pour toute demande d’autorisation de reproduction, vous devez prendre contact avec Morgan-s en précisant de façon détaillée l’utilisation envisagée :
13 rue Garibaldi 93100 Montreuil sous Bois – contact@morgan-s.com

12. MAINTENANCE DU SITE

Maintenance du site réalisé par Jean-Baptiste LOUVET situé, situé 5 rue de l’ambroisie 75012 Paris – France, représentée par Monsieur Jean-Baptiste LOUVET, en qualité de Directeur, assurent avec Monsieur Morgan Sicard la réalisation, l’intégration et la maintenance du site www.morgan-s.com.

13. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

– Pour mettre en place un lien avec le site www.morgan-s.com,
– Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.morgan-s.com

Adresser votre demande par courrier à :

Morgan-s
13 rue Garibaldi
93100 Montreuil sous Bois
France

ou un e-mail : contact@morgan-s.com

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.